conditions générales de vente

1. Définitions
1.1 Définitions
Dans les présentes conditions générales, sauf indication contraire résultant du contexte, les expressions et termes ci-après doivent être définis de la façon suivante : - "BOUCHARA" : société par actions simplifiée, de droit français et dont le siège social est situé6 rue Rougemont, 75 009 PARIS, France. Numéro de RCS : Paris 542 060 983- "Carte FIDELITE BOUCHARA " : la Carte d´Adhérent du Programme, émise et délivrée par la Société après acceptation par cette dernière de la demande d´adhésion au Programme. - "Service Carte Privilège" : Unité de service agréée par la Société à fournir la gamme de services prévus dans le cadre du Programme. "Communication BOUCHARA FIDELITE" : l´ensemble des moyens de communication utilisés dans le cadre du Programme : les brochures du Programme, les Infos BOUCHARA FIDELITE, les lettres chèques, le site web BOUCHARA et les formulaires ou bulletins d´adhésion BOUCHARA FIDELITE. - "Conditions Générales" : les présentes conditions générales régissant le Programme. - "Date d´Adhésion" : la date à laquelle le formulaire d´adhésion du demandeur éligible est signé ou, dans le cas d´une adhésion effectuée sur Internet, la date à laquelle la demande est soumise à la Société par le biais des demandes Internet. - "Membre": un membre du Programme dont le nom est imprimé sur la Carte et auquel a été attribué un numéro d´adhésion au Programme. Seuls les Membres peuvent bénéficier des services et avantages offerts dans le cadre du Programme.- "Points" : les points accumulés chez BOUCHARA, conformément aux procédures décrites dans la Communication BOUCHARA FIDELITE. Les Points peuvent être utilisés pour obtenir des Primes, et ou services.- "Primes" : Récompenses du programme de FIDELITE obtenu par le cumul de points. Ces primes peuvent prendre la forme de :Chèque cadeau, Avantage récompenses, ou services ou prestations de services- "Offres Promotionnelles" les offres spéciales temporaires qui donnent l´occasion à un Membre d´obtenir des points et/ou Primes supplémentaires, d´utiliser un nombre réduit de points lors de la commande de Primes, et /ou services ou d´utiliser des avantages complémentaires. - "Programme" le programme de fidélité BOUCHARA FIDELITE offert par la Société conçu pour récompenser les Membres qui achètent fréquemment chez BOUCHARA.- "Société" : BOUCHARA qui gère le Programme.

1.2 Généralités
1.2.1 Les Conditions Générales régissent les relations contractuelles entre la Société et chaque Membre. La Société se réserve le droit d´annuler ou de remplacer le Programme et se réserve le droit de modifier ou d´amender à tout moment le Programme, les Conditions Générales, la Communication BOUCHARA FIDELITE, la structure d´accumulation des points, la structure des Primes, la structure d´utilisation des points, ou les procédures relatives au Programme telles que décrites dans les documents du Programme. Un Membre ne pourra en aucun cas former une demande de dommages-intérêts contre la Société à la suite de modifications spécifiques imposées par la législation française. Les modifications et amendements apportés aux présentes conditions générales seront notifiés par le biais de la Communication BOUCHARA FIDELITE et sur le site www.bouchara.com. Les présentes Conditions Générales et toutes modifications de ces dernières seront considérées comme approuvées si le Membre utilise la Carte de Fidélité, s´il commande ou utilise de quelque manière que ce soit une Prime ou un avantage offerts dans le cadre du Programme, ou si aucune contestation écrite n´est enregistrée dans les 30 jours suivant la notification. Si un Membre n´accepte pas les modifications apportées au Programme, ce Membre pourra résilier son adhésion conformément à l´alinéa 1.2.2.
1.2.2 Chaque partie peut résilier le contrat par écrit à tout moment. Les Conditions Générales resteront en vigueur même après la résiliation de la relation contractuelle. Si le Membre résilie le contrat, le Membre doit retourner à la Société la Carte de Fidélité coupée en deux. La Société résiliera l´adhésion à réception de cette dernière, et lui adressera un chèque correspondant à son solde de points si ce système est toujours en vigueur. Ce chèque sera valable deux mois. Si la Société résilie le contrat, elle adressera au membre un chèque correspondant à son solde de points si ce système est toujours en vigueur. Ce chèque sera valable deux mois. Si le Membre fait de fausses déclarations déterminantes, enfreint les règles relatives aux Primes ou les règles telles que stipulées dans la Communication BOUCHARA FIDELITE, ou enfreint les règles en vertu de l´alinéa 1.4.7, tous les Points et Primes expireront dès que la Société aura notifié la résiliation.
1.2.3 Dans le cas où il serait mis fin au Programme BOUCHARA FIDELITE, la Société fera le maximum pour en informer les Membres préalablement.
1.2.4 La Société fera le maximum pour veiller à ce que les Primes, les avantages et les possibilités d´obtenir des Points - présentés aux Membres comme étant disponibles -, le soient effectivement. Toutefois, BOUCHARA pourra unilatéralement limiter le nombre de Primes offertes et la Société ne peut ni garantir ni assurer que les avantages susmentionnés seront disponibles. Un Membre pourra par conséquent constater qu´il n´y a pas de disponibilité sur un service donné ou que la Prime particulière n´est pas disponible.
1.2.7 La Société se réserve le droit de faire des Offres Promotionnelles destinées à des groupes de Membres en fonction des activités du Programme, ou des activités commerciales, et promotionnelles de la Société. Les Offres Promotionnelles ne peuvent être cumulées avec d´autres Offres Promotionnelles. En cas de cumul, l´Offre Promotionnelle la plus avantageuse pour le Membre sera appliquée.
1.2.8 Si un Membre n´a pas accumulé de points chez BOUCHARA pendant une période de 24 mois (c'est à dire s'il n'a effectué aucun achat durant une période consécutive de 24 mois), la Société se réserve le droit d´annuler ses Points et de résilier son adhésion unilatéralement.
1.2.9 Le solde de Points est indiqué sur le ticket de caisse lorsque le Membre a présenté sa carte au moment de son passage en caisse .
1.2.10 En cas de décès d´un Membre, la Société clôturera le compte du dit Membre.
1.3 Adhésion
1.3.1Le Programme est ouvert uniquement aux personnes physiques âgées de plus de 16 ans, exclusivement réservé à la clientèle BOUCHARA ayant une adresse postale en France, dans les pays frontaliers ou dans un département français d´Outre-Mer. La participation des personnes morales, ou de toutes autres entités juridiques est exclue.
1.3.2 Un Membre ne peut souscrire qu´une seule adhésion et le Membre ne pourra avoir qu´un seul compte à son nom. En cas de doublon, le compte le plus ancien sera annulé et tous les points accumulés sur ce compte seront transférés sur le compte le plus récent.
1.3.3 Le compte et les Points acquis par le Membre concerné, ne peuvent en aucune circonstance être transférés, légués, cédés, vendus ou cumulés - que ce soit ou non à titre onéreux - avec le compte des Points de toute autre
personne, que cette dernière soit ou non Membre du Programme, ou avec tout autre compte appartenant au Membre, sauf disposition contraire notifiée au Membre.
1.3.5 Le Membre est tenu de fournir à la Société son adresse postale exacte pour l´envoi de la Communication BOUCHARA FIDELITE. En cas de changement d´adresse, il en avertira la Société par écrit (ou par tout autre moyen qui pourrait être mis en œuvre ultérieurement par la société) sans délai.
1.3.6 Toute personne éligible souhaitant adhérer au Programme devra compléter et signer une demande personnelle d´adhésion au Programme en magasin. L'adhésion à ce programme s'effectue après saisie d'une demande d'adhésion dûment remplie, par tout support disponible agréé par la société.
Toute personne demandant l´adhésion au Programme est réputée avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales.
1.3.7 La Société se réserve le droit de refuser l´adhésion à toute personne ne remplissant pas les conditions requises pour participer au Programme.
1.3.8 Toute personne dont la demande d´adhésion a été acceptée par la Société obtiendra un compte individuel, un numéro d´adhérent, et une carte. Le numéro d´adhérent sera nécessaire pour toute demande relative au compte
1.4 Conformité avec le Programme
1.4.0 Le Membre garantit l´exactitude de toutes les informations données, notamment son adresse postale, et il sera seul responsable de toute information erronée, incomplète ou périmée.
1.4.1 Le Membre devra fournir sur demande la preuve de son identité. Tout défaut de réponse à cette demande dans un délai raisonnable entraînera automatiquement la suspension ou la résiliation de l´adhésion et la perte de tous les Points accumulés .1.4.2 Tous les Points ainsi que toutes les Primes correspondantes seront gagnés et utilisés conformément aux règles et aux directives figurant dans les présentes Conditions Générales. La Société décidera en dernier ressort si un service permet d´obtenir des points.
1.4.3 Aucun Point ne sera octroyé pour des transactions ou des Primes (chèques cadeau) non utilisés, confisqués, frauduleux, perdus, périmés. Aucun Point ne sera octroyé lorsqu´une personne procède et s´identifie de manière abusive sous le même nom que le Membre, en caisse .
1.4.4 En cas de perte ou de vol de la Carte d´Adhérent ou si celle-ci est endommagée, l´Adhérent devra en informer immédiatement le Service Clients BOUCHARA. En cas de perte ou de vol signalé de la Carte d´adhérent, le compte sera clôturé et tous les Points seront transférés sur un nouveau compte d´adhérent attribué au dit membre . Dans le cas où le Membre signale que sa Carte est endommagée, ladite Carte sera remplacée. La Société décline toute responsabilité pour toute utilisation frauduleuse de la Carte ou en cas de non-respect par le Membre de la présente disposition .
1.4.6 La vente, l´achat, le courtage, la revente, le troc ou l´échange de Points, de primes ou chèques en l´échange d´une quelconque contrepartie sont interdits. Les contrevenants, y compris tout client utilisant une Prime achetée ou troquée, pourront être tenus de payer des dommages et intérêts ainsi que les frais de justice Les Points et les Primes n´ont pas de valeur marchande et ne peuvent en aucun cas être convertis en argent .
1.4.7 La violation des conditions tarifaires de la société , la violation grave des Conditions Générales, l´utilisation abusive du Programme - notamment le non-respect des politiques et procédures du programme -, la vente ou le troc de Primes ou de points, et toute fausse déclaration de faits relativement aux présentes, tout comportement répréhensible - notamment tout comportement fâcheux ou malveillant à l´égard de tout employé de BOUCHARA, tout comportement indiscipliné à l'intérieur de nos magasins, ou tout refus de suivre les instructions d´un employé de BOUCHARA -, pourront entraîner l´annulation du compte du Membre et l´exclusion consécutive du Programme, la confiscation de la totalité des points accumulés et l´annulation des Primes antérieurement émises mais non utilisées .
1.4.8 Toute violation déterminante des Conditions Générales pourra aboutir à la confiscation des primes à tout moment (y compris en magasin ou à l'encaissement) et au paiement par le Membre du plein tarif applicable pour tout achat avec des primes utilisés de manière abusive.
1.4.9 La Société se réserve le droit d´engager les poursuites judiciaires qui s´imposent et qu´elle jugera nécessaires contre le Membre, quant à l´exécution de l´une quelconque des conditions régissant le Programme, et pourra recouvrer des dommages et intérêts, les honoraires d´avocat et les frais de justice.
1.5 Données Personnelles
1.5.1 Les données personnelles relatives à la participation des Membres au Programme seront traitées et utilisées aux fins de permettre la mise en œuvre du Programme, conformément à la réglementation française applicable en matière de Protection des Données, à savoir la loi française en matière de Protection des Données : "Loi du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la Loi du 6 août 2004"). BOUCHARA a déclaré à l´Autorité française en matière de Protection des Données ("Commission Nationale Informatique et Libertés" - CNIL) le traitement des dites données personnelles.
1.5.2 Les données personnelles seront utilisées et échangées par BOUCHARA et ses Partenaires pour le bon fonctionnement du Programme. De plus, afin de permettre à BOUCHARA ou à ses Partenaires de proposer des produits et des services, ainsi qu´à des fins de marketing direct ou de communication, les informations concernant, le Membre ainsi que sa participation au Programme, pourront être échangées en toute confidentialité entre BOUCHARA et ses Partenaires, pour leur usage exclusif. Si le Membre ne souhaite pas recevoir d´offres de BOUCHARA et/ou de ses Partenaires, ledit Membre pourra s´opposer au traitement de ses données à ces fins, en informant à tout moment et par écrit le Service Clients BOUCHARA.
1.6 Audit
1.6.1. La Société se réserve le droit d´auditer tous les comptes du Programme, à tout moment, et sans préavis notifié au Membre, afin de s´assurer de la conformité aux règles du Programme et/ou aux tarifs.
1.6.2 Au cas où un audit révélerait des irrégularités ou des violations, le traitement des Primes, de l´accumulation des Points, ou du relevé de compte pourra être reporté par la Société jusqu´à ce que les dites irrégularités ou violations aient été résolues de manière satisfaisante pour la Société. En attendant cette résolution, il pourra être interdit aux Membres de transformer des Points, d´accéder à des services et d´utiliser des Primes, services ou avantages liés au Programme, à l´entière et unique discrétion de la Société.
1.6.4 La Société se réserve le droit d´échanger des informations avec des Partenaires ou leurs agents à des fins d´audit.
1.7 Responsabilité
1.7.1 La Société décline toute responsabilité quant à tout préjudice, décès, , blessure ou perte découlant de ou en relation directe avec les services, les primes ou les avantages fournis par la Société dans le cadre du Programme, à l´exclusion des dommages ou pertes résultant de négligences commises par la Société, ou provoqués par cette dernière avec l´intention de causer lesdits dommages, ou résultant d´imprudences commises en sachant qu´il en résulterait probablement des dommages
1.7.2 Sauf disposition contraire contenue dans les clauses 1.2 et 1.7.1 ci-dessus, la Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable de pertes ou dommages résultant de la résiliation ou du changement du Programme, ou du retrait du Programme de la Société. La Société fera ses meilleurs efforts pour informer le Membre de tels changements ou retraits, dans les meilleurs délais.
1.7.3 Si la Société refuse à tort à un Membre un crédit de Points, des Primes, ou tout autre avantage, le recours exclusif dont dispose ledit Membre sera l´obtention du crédit de Points, des Primes ou de l´avantage refusés à tort - si ces derniers sont disponibles - ou de tout autre avantage comparable, selon ce que la Société décidera, ou le re-crédit des Points utilisés, au choix du membre. Dans l´éventualité où l´un quelconque des avantages ci-dessus serait refusé à tort, la responsabilité de BOUCHARA sera limitée à la valeur de la Prime concernée et l´indemnité accordée ne pourra se faire que sous la forme d´une Prime ou d´un re-crédit des Points.
1.7.4 Les lois applicables sur certains produits pourront imposer des restrictions sur les conditions régissant l'obtention des points. Du fait de lois et réglementations nationales, la Société ne peut créditer des points sur la vente des livres.
1.7.5 Le Membre est responsable de toute réclamation de tiers, y compris des autorités fiscales, liée à sa participation au Programme.
2. Gain de Points
2.1 Les Points acquis par le Membre seront crédités sur le compte du Membre, indépendamment de l´identité de la personne ou de l´entité ayant payé les articles ou les services, à la condition que ledit Membre ait donné son numéro d´adhérent lors de l'encaissement de la vente
2.2 Chaque Membre doit vérifier que les Points ont bien été crédités sur son compte, en consultant soit son relevé de compte, soit ses tickets de caisse, soit le site Internet www.bouchara.com ou en s´adressant au Centre de Service Clients N° AZUR.
2.3 La Société se réserve le droit de débiter le compte de tout Membre qui aurait acquis des Points de façon indue.
2.4 Les employés ou les dirigeants, ou leurs héritiers ou ayants-droit, de la Société, ou de toute personne morale agissant professionnellement pour le compte de la Société, ne peuvent profiter du Programme en gagnant des Points ou en obtenant des Primes pour des services offerts par la Société
2.5 Tous les articles proposés à la vente par BOUCHARA ouvrent droit à l'accumulation de points. L´accumulation de Points pourra être réduite ou exclue pour certaines catégories de prix ou de produits chez BOUCHARA, ainsi que spécifié dans la Communication BOUCHARA FIDELITE et sur le site www.bouchara.com. Les catégories de prix suivantes sont exclues : les achats effectués avec des Primes (chèque cadeau), les tarifs préférentiels accordés aux professionnels, les articles ou services gratuits ou non facturés. Les catégories de produits suivantes sont exclues : Les Livres, les chantiers
2.6 Les Points ne sont pas crédités en cas d´annulation ou retours de la vente et des articles.
De même, aucun crédit rétroactif ne sera réalisé dans l'hypothèse ou le Membre n'aura pas présenté sa carte lors de l'encaissement de ses achats.
2.7 Tous les Points, ainsi que les Primes consécutives, seront gagnés et utilisés conformément aux règles et aux directives des présentes conditions générales.
2.8 La Membre titulaire du compte FIDELITE peut prêter sa carte à un tiers qui effectuera et paiera les achats. Dans ce cas, c'est le compte FIDELITE du membre qui sera crédité, à moins que le tiers n'ai au préalable présenté sa propre carte. En toute hypothèse, et pour une même opération, un seul compte FIDELITE pourra être crédité. La Société n'a pas a cet égard d'obligation de vérifier l'adéquation entre le nom du titulaire du compte FIDELITE et celui de la personne présentant la carte. Un numéro d'identification est attribué à tout adhérent et la participation est effective lors de la validation de la carte sur un achat donnant droit à des points après saisie des données du compte.
Le point est l'unité de calcul du programme BOUCHARA FIDELITE. Les points sont obtenus selon le barème suivant : 1 point = 3 € d'achats dans les magasins BOUCHARA - hors services, chantiers et livres. Dans le cas où l'adhérent est également membre d'un autre programme de fidélisation de BOUCHARA FIDELITE, il ne pourra cumuler à la fois des points sur ce programme et BOUCHARA FIDELITE pour un même achat et/ou service.
2.11 Sauf indication contraire donnée par la Société, les Membres qui participent également à d´autres programmes de Fidélité ne pourront accumuler des Points que sur un seul programme achat. Dans de tels cas, les Membres seront tenus de choisir leur programme pour chaque achat.
2.12 Dans le cas où le Membre participe également à un autre programme de Fidélité, auquel la Société est associée, le compte du membre ne sera pas crédité pour le même achat ou le même service dans les deux programmes en parallèle, sauf disposition contraire contenue dans la Communication BOUCHARA FIDELITE

Les présentes conditions générales prévalent sur toutes conditions générales antérieures.